Retenue sur dividendes américains et domicile du fonds
Comment le domicile et la méthode de réplication peuvent influencer la retenue sur les dividendes au sein d’un fonds – de façon simplifiée, avec l’exemple des dividendes américains.
Domicile Irlande
Pour les fonds domiciliés en Irlande, la convention fiscale États-Unis–Irlande prévoit en général un taux de retenue de 15 % sur les dividendes américains.
Domicile Luxembourg
Pour les fonds domiciliés au Luxembourg, le taux plein de 30 % est en général retenu sur les dividendes américains, car ces fonds ne peuvent pas bénéficier d’une convention comparable.
Réplication synthétique
Les ETF synthétiques ne détiennent pas directement les titres de l’indice, mais reçoivent son rendement via un swap. Pour certains indices, comme le S&P 500, ce rendement peut inclure les dividendes sans retenue américaine. Cela dépend de l’indice, du contrat de swap et des règles fiscales américaines, qui peuvent évoluer ; s’y ajoute le risque de contrepartie.
Mise en perspective
La différence ne concerne que la part des dividendes américains et représente en général une fraction de point de pourcentage par an. Elle apparaît dans l’écart de suivi ; frais, indice et négociabilité peuvent compter davantage.
Impact fiscal
| Structure | Retenue sur dividendes US | Réduction calculée par an |
|---|---|---|
| Synthétique (swap, selon l’indice) | 0 % possible | 0,00 pts |
| Physique, domicile Irlande | 15 % | −0,30 pts |
| Physique, domicile Luxembourg | 30 % | −0,60 pts |
Avis fiscal
Présentation simplifiée, pas un conseil fiscal. Les informations des émetteurs et le droit en vigueur font foi ; un conseil fiscal peut être utile selon votre situation.